Article Préambule

Article en vigueur depuis le 29 mars 2023.

Carte de l'article Préambule du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 28 février 1988 au 29 mars 2023 (abrogé)
• Rédaction du 28 février 1988 au 29 mars 2023 (abrogé)
• Rédaction du 25 décembre 2009 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2009, v. init.
• Rédaction du 1er janvier 2014 au 29 mars 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2013 - art. 2
• Rédaction depuis le 29 mars 2023 (en vigueur)
• Rédaction depuis le 29 mars 2023 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213) (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (règlement annexé, divisions 221 et 213) (en vigueur)