Article 1

Article en vigueur depuis le 31 octobre 2021.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 20 octobre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 31 octobre 2021 (en vigueur)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 18 octobre 1996 relatif au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en anatomie pathologique vétérinaire (abrogé)
• Arrêté du 28 juin 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 mai 2013 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaire en gestion de la santé des bovins (abrogé)
• Arrêté du 3 mai 2013 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en médecine du comportement des animaux domestiques (abrogé)
• Arrêté du 12 février 2021 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer le diplôme national d'internat en clinique animale (abrogé)
• Arrêté du 20 octobre 2021 abrogeant divers arrêtés relatifs aux diplômes nationaux vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 28 juin 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en sciences de l'animal de laboratoire (en vigueur)