Arrêté du 20 octobre 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 31 octobre 2021.

TexteArrêté du 20 octobre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044276088
Texte parentLEGITEXT000044276086
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 octobre 2021 (version du 31 octobre 2021)Légifrance →

1. A abrogé les dispositions suivantes :

2. -Arrêté du 18 octobre 1996

3. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

4. -Arrêté du 28 juin 2001

5. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe

6. -Arrêté du 3 mai 2013

7. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

8. -Arrêté du 3 mai 2013

9. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null

10. -Arrêté du 12 février 2021

11. Art. 1, Art. 2, Art. 3

12. -l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en production laitière ;

13. -l'arrêté du 13 décembre 1999 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en santé et productions animales en régions chaudes ;

14. -l'arrêté du 13 décembre 1999 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option cardiologie ;

15. -l'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en élevage et pathologie des équidés ;

16. -l'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en ophtalmologie ;

17. -l'arrêté du 11 juillet 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en dermatologie vétérinaire ;

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