Arrêté du 10 octobre 2001 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 8 octobre 2026, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 10 octobre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 18 octobre 2001 au 30 décembre 2023 (modifiée)
- Rédaction du 30 décembre 2023 au 8 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2023 - art. 3
- Rédaction du 8 octobre 2026 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 2 octobre 2026 - art. 2
- Rédaction depuis le 22 février 2222 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2025 - art. 1
- Rédaction depuis le 22 février 2222 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2025 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant la nature des épreuves écrites et orales pour les concours gérés par les ministères sociaux (en vigueur)
- Arrêté du 2 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'ingénieurs du génie sanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'ingénieurs du génie sanitaire (en vigueur)