Arrêté du 10 octobre 2001 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 25 décembre 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 10 octobre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 18 octobre 2001 au 9 juillet 2004 (modifiée)
- Rédaction du 9 juillet 2004 au 10 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juin 2004 - art. 1 (V)
- Rédaction du 10 avril 2011 au 21 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2011 - art.
- Rédaction du 21 avril 2018 au 25 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 avril 2018 - art. 1
- Rédaction du 25 décembre 2023 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2023 - art. 3
- Rédaction depuis le 22 février 2222 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2025 - art. 2
- Rédaction depuis le 22 février 2222 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2025 - art. 2
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 23 juin 2004 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'ingénieurs du génie sanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 30 mars 2011 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'ingénieurs du génie sanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'ingénieurs du génie sanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant la composition et le fonctionnement des jurys pour les concours et examens professionnels gérés par les ministères sociaux (en vigueur)
- Arrêté du 24 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement d'ingénieurs du génie sanitaire (en vigueur)