Article 6

Article en vigueur depuis le 15 novembre 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 24 janvier 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 24 février 2022 au 15 novembre 2023 (modifiée)
• Rédaction du 15 novembre 2023 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er janvier 2027 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 août 2026 - art. 6

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)