Arrêté du 9 juillet 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 mars 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

Rédaction du 11 juillet 2008 au 18 juillet 2010 (modifiée)
Rédaction du 18 juillet 2010 au 26 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2010 - art. 1
Rédaction du 26 juillet 2013 au 2 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2013 - art. 1
Rédaction du 2 octobre 2013 au 31 octobre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2013 - art. 5
Rédaction du 31 octobre 2014 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 octobre 2014 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2018 au 16 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2017 - art. 2
Rédaction du 16 juin 2018 au 28 mars 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2018 - art. 2
Rédaction du 28 mars 2021 au 2 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mars 2021 - art. 1
Rédaction du 2 mars 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2022 - art. 2; Arrêté du 28 février 2022 - art. 3
Rédaction du 1er janvier 2023 au 8 mars 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2022 - art. 2
Rédaction depuis le 8 mars 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 février 2026 - art. 5

Arrêtés liés (10)

Arrêté du 13 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 28 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 13 juin 2018 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 25 mars 2021 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 28 février 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 26 décembre 2022 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2026 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer et l'arrêté du 30 mars 2012 portant création et organisation d'un service à compétence nationale dénommé « centre ministériel de valorisation des ressources humaines » (en vigueur)