Arrêté du 9 juillet 2008 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2023.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

Rédaction du 11 juillet 2008 au 8 octobre 2011 (modifiée)
Rédaction du 8 octobre 2011 au 26 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2011 - art. 1
Rédaction du 26 juillet 2013 au 18 juin 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2013 - art. 2
Rédaction du 18 juin 2016 au 1er octobre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mai 2016 - art. 1
Rédaction du 1er octobre 2018 au 1er juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juin 2018 - art. 1
Rédaction du 1er juillet 2019 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2019 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 2
Rédaction du 1er juillet 2021 au 1er juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juin 2021 - art. 1
Rédaction du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2022 - art. 2
Rédaction depuis le 1er juillet 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 juin 2023 - art. 2

Arrêtés liés (9)

Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 25 juin 2018 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 23 mai 2019 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 3 juin 2021 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 27 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer (en vigueur)
Arrêté du 14 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer (en vigueur)