Article 3

Article en vigueur depuis le 12 avril 2008.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 3 août 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 août 2005 au 12 avril 2008 (modifiée)
• Rédaction depuis le 12 avril 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 mars 2008 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 25 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur (en vigueur)