Article Annexe

Article en vigueur depuis le 7 juillet 2013.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 3 août 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 9 août 2006 au 8 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2006 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 8 juillet 2009 au 7 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juin 2009 - art. 3
• Rédaction depuis le 7 juillet 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juin 2013 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 18 juin 2009 modifiant l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 10 août 2005 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur (en vigueur)