Arrêté du 3 août 2005 · Article
Article Annexe historique
Historique de l'article Annexe du Arrêté du 3 août 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 9 août 2006 au 8 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2006 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 8 juillet 2009 au 7 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juin 2009 - art. 3
- Rédaction depuis le 7 juillet 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juin 2013 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 18 juin 2009 modifiant l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 10 août 2005 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (en vigueur)
- Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur (en vigueur)