Article 15

Article en vigueur depuis le 1er mars 2025.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 1er juin 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

• Rédaction du 2 juin 2021 au 9 juillet 2021 (modifiée)
• Rédaction du 9 juillet 2021 au 15 août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2021 - art. 1
• Rédaction du 15 août 2021 au 9 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 août 2021 - art. 1
• Rédaction du 9 novembre 2021 au 7 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 7 décembre 2021 au 23 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 23 décembre 2021 au 25 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 25 décembre 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2021 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 2 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 2 juillet 2023 au 10 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juin 2023 - art. 1
• Rédaction du 10 juillet 2024 au 1er mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juin 2024 - art. 5 (V)
• Rédaction depuis le 1er mars 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 février 2025 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 7 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 13 août 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 8 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2020 portant modification des conditions de remboursement de l'acte de détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique et l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2023 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid-19 (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 13 février 2025 portant abrogation de diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)