Article 16-2

Article en vigueur depuis le 20 janvier 2025.

Carte de l'article 16-2 du Arrêté du 5 octobre 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 16 juin 2024 au 20 janvier 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 20 janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 11 juin 2024 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 16 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 16 janvier 2025 - art. 1