Arrêté du 30 mai 2013 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 29 octobre 2021.
Carte de l'article 2 du Arrêté du 30 mai 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 2 juin 2013 au 5 décembre 2018 (modifiée)
- Rédaction du 5 décembre 2018 au 18 novembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2018 - art. 1
- Rédaction du 18 novembre 2019 au 29 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 novembre 2019 - art. 1
- Rédaction depuis le 29 octobre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 septembre 2021 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 3 décembre 2018 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
- Arrêté du 13 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)
- Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers (en vigueur)