Article Annexes

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2028.

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 2 mai 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 24 mai 2019 au 1er septembre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2022 au 24 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 février 2021 - art.
• Rédaction du 24 décembre 2022 au 30 novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2022 - art.
• Rédaction du 30 novembre 2023 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 novembre 2023 - art.
• Rédaction depuis le 30 novembre 2023 (en vigueur)
• Rédaction du 1er janvier 2025 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 avril 2022 - art.; Arrêté du 30 juin 2022 - art.; Arrêté du 10 février 2026 - art. ANNEXE 1
• Rédaction du 1er janvier 2026 au 1er janvier 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2023 - art.
• Rédaction depuis le 1er janvier 2028 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2024 - art.; Arrêté du 18 décembre 2024 - art.

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 17 février 2021 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « technico-commercial » (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 6 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'arrêté du 17 février 2021 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « technico-commercial » (en vigueur)
• Arrêté du 9 novembre 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « génie des équipements agricoles » (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) » (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement » (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « agronomie et cultures durables » (en vigueur)
• Arrêté du 10 février 2026 modifiant l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « agronomie et cultures durables » (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture » (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2024 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion et maîtrise de l'eau » (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 18 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2024 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion et maîtrise de l'eau » (en vigueur)