Arrêté du 2 mai 2019 · Article

Article Annexes

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2028.

TexteArrêté du 2 mai 2019
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000047503243
Texte parentLEGITEXT000046444428
Référencearticle Annexes de l'arrêté du 2 mai 2019 (version du 1er janvier 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

3. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

4. Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante :

5. Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

6. Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante :

7. Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

8. Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "agronomie et cultures durables" (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante :

9. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0=

10. Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 juillet 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante :

11. Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07/2022 (legifrance.gouv.fr)

12. Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion et protection de la nature" (AGRE2217403A) consultable à l'adresse suivante :

13. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=B3mA7-tOUSdCrxt_QuiuJTzrWXQM5y4NfCScG3tMRLU=

14. Annexe modifiée conformément à l' article 7 de l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aménagements paysagers" (NOR : AGRE2304635A) consultable à l'adresse suivante :

15. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=89Kn5Gc7QuJRjy2ZWtwtiJ0MAYBpOrokJOp3oZQzPBE=

16. Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l' arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2304638A) consultable à l'adresse suivante :

17. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=d2nYP7NJO3fgTFfp56pT8PpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw=

18. Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2310497A) consultable à l'adresse suivante :

19. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=fD7zi6G0J0uxiyT7i7cWDB91H61sXF80OAnHQno8K_4=

20. Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 10 février 2026 modifiant l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité " agronomie et cultures durables " (NOR : AGRE2600533A) consultable à l'adresse suivante :

21. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=4hwHjoDW230-R6DRNcSONVVTC2gzvG3rX0Yw_wHhyng=

Nota : Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 13 février 2023 (AGRE2304638A), ces dispositions entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2026.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047503243, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.