Article 1 LEGIARTI000046444432
1. Les grilles horaires des options et spécialités du brevet de technicien supérieur agricole figurent dans le présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 mai 2019
NatureArrêté
Signé le2 mai 2019
Publié le23 mai 2019
Articles6 articles en vigueur
NORAGRE1913042A
IdentifiantLEGITEXT000046444428
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-œnologie » ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « sciences et technologies des aliments » ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « technico-commercial » ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « agronomie : productions végétales » ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales » ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole » ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2010 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques » ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et maîtrise de l'eau » ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et protection de la nature » ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement, animation des territoires ruraux » ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « génie des équipements agricoles » ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion forestière » ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aménagements paysagers » ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aquaculture » ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole » ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement de l'agriculture des régions chaudes » ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole, en date du 16 avril 2019,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000046444433
1. Les grilles horaires qui figurent dans les référentiels de formation en annexe III des arrêtés susvisés portant création des options de brevet de technicien supérieur agricole sont abrogées.
Article 3 LEGIARTI000046444434
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019.
Article 4 LEGIARTI000046444435
1. Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Article Annexes LEGIARTI000047503243
1. ANNEXES
2. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :
3. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=
4. Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante :
5. Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)
6. Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante :
7. Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)
8. Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "agronomie et cultures durables" (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante :
9. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0=
10. Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 juillet 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante :
11. Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07/2022 (legifrance.gouv.fr)
12. Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion et protection de la nature" (AGRE2217403A) consultable à l'adresse suivante :
13. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=B3mA7-tOUSdCrxt_QuiuJTzrWXQM5y4NfCScG3tMRLU=
14. Annexe modifiée conformément à l' article 7 de l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aménagements paysagers" (NOR : AGRE2304635A) consultable à l'adresse suivante :
15. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=89Kn5Gc7QuJRjy2ZWtwtiJ0MAYBpOrokJOp3oZQzPBE=
16. Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l' arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2304638A) consultable à l'adresse suivante :
17. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=d2nYP7NJO3fgTFfp56pT8PpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw=
18. Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2310497A) consultable à l'adresse suivante :
19. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=fD7zi6G0J0uxiyT7i7cWDB91H61sXF80OAnHQno8K_4=
20. Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 10 février 2026 modifiant l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité " agronomie et cultures durables " (NOR : AGRE2600533A) consultable à l'adresse suivante :
21. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=4hwHjoDW230-R6DRNcSONVVTC2gzvG3rX0Yw_wHhyng=
Nota : Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 13 février 2023 (AGRE2304638A), ces dispositions entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2026.
Article Annexes LEGIARTI000048478796
1. ANNEXES
2. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :
3. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xCzJgXXJ4VqGGtbupwnEwnQThGDlKNNq4H-vAba4fMw=
4. Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 6 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'arrêté du 17 février 2021 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "technico-commercial" (NOR : AGRE2234846A) consultable à l'adresse suivante :
5. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=KIg5AGW6FHTjeDQaXav9I_Zq5SIBwQLUJV1XmzUcHhc=
6. ANNEXE 1
7. VOLUMES HORAIRES DE RÉFÉRENCE ÉLÈVES
Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 58 semaines | ||||
|---|---|---|---|---|
Disciplines | Commentaire | Horaire hebdomadaire indicatif | Seuils | Cours ou TP ou TD |
Lettres modernes | M1 | 1,00 | 27 seuil indicatif | 58,00 |
Documentation | M3 | 0,50 | 27 seuil indicatif | 29,00 |
Langue vivante | M3 | 2,00 | 20 seuil indicatif | 116,00 |
Education socioculturelle | M1, M2, M3 | 1,50 | 27 seuil indicatif | 87,00 |
E. P. S. | M2 | 1,50 | 87,00 | |
SESG/ Gest entreprise | M1 | 1,50 | 27 seuil indicatif | 87,00 |
Langue vivante | M6 | 1,00 | 20 seuil indicatif | 58,00 |
Mathématiques | M4, M6, M7 | 1,25 | 27 seuil indicatif | 72,50 |
TIM | M4, M6 | 0,75 | 19 seuil indicatif | 43,50 |
Physique-Chimie | M4, M8 | 1,5 | 27 seuil indicatif | 87,00 |
Sc techno équip/ Agroéquip | M4, M5, M6, M7, M8 | 7,5 | 19 seuil indicatif | 435,00 |
SESG/ Gest entreprise | M5, M8 | 1,75 | 27 seuil indicatif | 101,50 |
SESG/ Gest Commerciale | M6 | 0,75 | 27 seuil indicatif | 43,50 |
STA/ Productions végétales | M8 | 1,25 | 27 seuil indicatif | 72,50 |
STA/ Productions animales | M8 | 0,50 | 27 seuil indicatif | 29,00 |
STP | M5 STA/ PV et STA/ PA | 0,25 | 27 seuil indicatif | 14,50 |
Non affecté | M2 : APPP | 1,50 | 87,00 | |
Non affecté | M2 : EIL | 1,50 | 27 seuil indicatif | 87,00 |
Non affecté | Pluri | 174,00 | ||
Total hors pluri | 27,50 | 1 595,00 | ||
Total général dans l'établissement | 30,50 | 1 769,00 | ||
12 à 16 semaines de stages dont 10 semaines prises sur la scolarité | ||||
8. ANNEXE 2
9. VOLUMES COMPLÉMENTAIRES D'HEURES ENSEIGNANT
10. Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :
11. -pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 174 heures ;
12. -pour l'accompagnement au projet personnel et professionnel, un volume complémentaire de 87 heures ;
13. -pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 246,50 heures ;
14. -pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319,00 heures ;
15. -pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 638,00 heures.
Fait le 2 mai 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, P. Vinçon Nota. - Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr.
Textes cités liens · DILA1
Code rural et de la pêche maritime (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 23 mai 2019).