Arrêté du 2 mai 2019 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 24 mai 2019.

TexteArrêté du 2 mai 2019

IdentifiantLEGIARTI000046444432

Texte parentLEGITEXT000046444428

Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 mai 2019 (version du 24 mai 2019)Légifrance →

1. Les grilles horaires des options et spécialités du brevet de technicien supérieur agricole figurent dans le présent arrêté.

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