Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 février 2026 modifiant l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « agronomie et cultures durables »

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 2026. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 février 2026
NatureArrêté
Signé le10 février 2026
Publié le21 février 2026
PublicationJORF n°0044 du 21 février 2026
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
NORAGRE2600533A
IdentifiantJORFTEXT000053523844
RéférenceArrêté du 10 février 2026 modifiant l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « agronomie et cultures durables », JO du 21 février 2026, NOR AGRE2600533ALégifrance →

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;

Vu le décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole ;

Vu l'arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « agronomie et cultures durables » ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 27 janvier 2026,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000053523850

L'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000053523852

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe 1 JORFARTI000053523854

ANNEXE 1 VOLUMES HORAIRES DE RÉFÉRENCE ÉLÈVES


Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 58 semaines

Disciplines

Commentaire

Horaire hebdomadaire
indicatif

Seuils

Cours ou TP
ou TD

Lettres modernes

M1

1,00

27 seuil indicatif

58,00

Documentation

M3

0,50

27 seuil indicatif

29,00

Langue vivante

M3

2,00

20 seuil indicatif

116,00

Education socioculturelle

M1, M2, M3

1,50

27 seuil indicatif

87,00

E.P.S.

M2

1,50

87,00

SESG/Gest entreprise

M1

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Mathématiques

M4, M5

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Biologie-Ecologie

M4

2,25

27 seuil indicatif

130,50

SESG/Gest entreprise

M4, M6, M7

3,00

27 seuil indicatif

174,00

STA/Productions végétales

M4, M5, M6, M7, M8

2,00

27 seuil indicatif

116,00

STA/Productions végétales

M4, M5, M6, M7, M8

5,00

19 seuil indicatif

290,00

Sc techno équip/Agroéquip

M4, M6, M8

1,50

19 seuil indicatif

87,00

TIM

M4

0,75

19 seuil indicatif

43,50

Non affecté

M2 : APPP

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Non affecté

M2 : EIL

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Non affecté

Pluri

174,00

Total hors pluri

27,00

1 566,00

Total général dans l'établissement

30,00

1 740,00

12 à 16 semaines de stages dont 10 semaines prises sur la scolarité
(10 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes)

Fait le 10 février 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, B. Bonaimé

Textes cités liens · DILA4

Code rural et de la pêche maritime

Aller plus loin

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