Arrêté du 19 août 2020 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 28 août 2020 au 30 novembre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 19 août 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 26 novembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gros Plant du Pays nantais » (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).