Article abrogé, en vigueur du 28 août 2020 au 30 novembre 2025.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 19 août 2020
IdentifiantLEGIARTI000046495779
Texte parentLEGITEXT000046495775
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 août 2020 (version du 28 août 2020)Légifrance →
1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gros Plant du pays Nantais " est homologué.
2. Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8fd4318d-e004-4c39-afe6-5016a5faef3f permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.