Article 1

Article en vigueur depuis le 30 novembre 2022.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 17 novembre 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 30 novembre 2022 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque (en vigueur)