Article 1

Article en vigueur depuis le 26 juin 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 23 septembre 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 25 septembre 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2024 au 26 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 26 juin 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 juin 2025 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2022 fixant les taux de la prime d'enseignement supérieur et de recherche des membres du personnel titulaire enseignant et hospitalier (en vigueur)
• Arrêté du 29 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2022 fixant les taux de la prime d'enseignement supérieur et de recherche des membres du personnel titulaire enseignant et hospitalier (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2025 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2022 fixant les taux de la prime d'enseignement supérieur et de recherche des membres du personnel titulaire enseignant et hospitalier (en vigueur)