Article 3

Article en vigueur depuis le 30 janvier 2023.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 20 janvier 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 30 janvier 2023 (en vigueur)

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 9 juin 2020 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 16 avril 2021 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 4 novembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 17 mai 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2020 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 20 janvier 2023 portant création des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2020 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 14 octobre 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)