Arrêté du 13 janvier 2023 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 5 mars 2023.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 13 janvier 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (6)

  • Arrêté du 19 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Agen (47) (modifiée)
  • Arrêté du 19 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion Dordogne Lot-et-Garonne Agen à Agen (24-47) (en vigueur, modifié par 4 textes)
  • Arrêté du 13 janvier 2023 portant modification du service territorial éducatif de milieu ouvert Dordogne - Lot-et-Garonne à Agen (47) (en vigueur)
  • Arrêté du 16 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion Dordogne Lot-et-Garonne Agen à Agen (24-47) (en vigueur)
  • Arrêté du 9 septembre 2024 portant modification de l'arrêté du 19 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bergerac (24) (en vigueur)
  • Arrêté du 2 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 19 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bergerac (24) (en vigueur)
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