Arrêté du 23 août 2021 · Article

Article 17

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.

Carte de l'article 17 du Arrêté du 23 août 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 6 mars 2023 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).