Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 août 2021
RattachementChapitre 1er : Dispositions générales
Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21)
Chapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000047277215
Texte parentLEGITEXT000047277148
Référencearticle 17 de l'arrêté du 23 août 2021 (version du 17 septembre 2021)Légifrance →
1. Le passage dans l'année supérieure nécessite la validation d'une année scolaire correspondant à l'obtention des deux semestres de l'année, de 30 crédits ECTS chacun.
2. Une session de rattrapage est prévue à la fin de chaque semestre selon les modalités définies par le directeur de l'école et spécifiées dans le règlement des études.
Aller plus loin
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