Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 3 juin 2026.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 6 mars 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 avril 2025 au 3 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 avril 2025 - art. 2
• Rédaction depuis le 3 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 mai 2026 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 11 avril 2025 modifiant l'arrêté du 6 mars 2023 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'attribution du brevet militaire de 4e niveau et l'accès au grade de major de l'armée de terre (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2026 modifiant l'arrêté du 6 mars 2023 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'attribution du brevet militaire de 4e niveau et l'accès au grade de major de l'armée de terre (en vigueur)