Article 1 bis

Article abrogé, en vigueur du 20 août 2026 au 23 octobre 2026.

Carte de l'article 1 bis du Arrêté du 6 juin 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 août 2026 au 20 août 2026 (modifiée)
• Rédaction du 20 août 2026 au 23 octobre 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2026 - art. 10

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 24 juillet 2026 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Energétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 28 juillet 2026 portant création de la spécialité « Métiers du Froid et des Energies Renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 5 octobre 2026 fixant les groupements de mathématiques et de physique-chimie pour les spécialités de baccalauréat professionnel (en vigueur)