Article 2

Article en vigueur depuis le 13 juillet 2023.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 25 mars 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er avril 1993 au 19 mars 1996 (modifiée)
• Rédaction du 19 mars 1996 au 13 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 mars 1996 - art.
• Rédaction depuis le 13 juillet 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juin 2023 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 8 mars 1996 modifiant l'arrêté du 25 mars 1993 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2023 modifiant l'arrêté du 25 mars 1993 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre (en vigueur)