Arrêté du 12 juillet 2023 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er juillet 2023 au 1er juillet 2024.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 12 juillet 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 18 juillet 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (abrogé)
  • Arrêté du 29 septembre 2025 portant abrogation de l'arrêté du 18 juillet 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (en vigueur)
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