Article 13

Article en vigueur depuis le 19 novembre 2023.

Carte de l'article 13 du Arrêté du 31 juillet 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 septembre 2023 au 19 novembre 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 19 novembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)