Article 12

Article en vigueur depuis le 8 septembre 2025.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 25 septembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 29 septembre 2023 au 18 mars 2024 (modifiée)
• Rédaction du 18 mars 2024 au 3 mai 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mars 2024 - art. 2
• Rédaction du 3 mai 2024 au 21 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2024 - art. 1
• Rédaction du 21 mars 2025 au 8 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mars 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 8 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 septembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 14 mars 2024 modifiant deux arrêtés relatifs à la surveillance, prévention et lutte contre les maladies animales transmissibles aux volailles ou oiseaux captifs notamment l'influenza aviaire (en vigueur)
• Arrêté du 26 avril 2024 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) (en vigueur)
• Arrêté du 19 mars 2025 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) (en vigueur)