Article 9

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2023.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 28 septembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er novembre 2023 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode - vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
• Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode -vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant création de la spécialité « Métiers de la couture et de la confection » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)