Article 14

Article en vigueur depuis le 10 novembre 2025.

Carte de l'article 14 du Arrêté du 9 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 22 novembre 2023 au 18 août 2024 (modifiée)
• Rédaction du 18 août 2024 au 10 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 août 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 10 novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2025 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 2 août 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et modifiant l'arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur)
• Arrêté du 15 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires (en vigueur)