Article 15

Article abrogé, en vigueur du 18 août 2024 au 10 novembre 2025.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 9 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 22 novembre 2023 au 3 décembre 2023 (modifiée)
• Rédaction du 3 décembre 2023 au 18 août 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2023 - art. 12
• Rédaction du 18 août 2024 au 10 novembre 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 2 août 2024 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 28 novembre 2023 portant ouverture des sessions 2024 du concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et du concours commun d'accès aux enseignements complémentaires conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 2 août 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et modifiant l'arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur)
• Arrêté du 15 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires (en vigueur)