Article 1

Article abrogé, en vigueur du 29 novembre 2023 au 5 décembre 2023.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 29 novembre 2023 au 5 décembre 2023 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 4 décembre 2023 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène (abrogé)
• Arrêté du 14 mars 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène (abrogation programmée)