Article 8

Article en vigueur depuis le 30 novembre 2023.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 9 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 30 novembre 2023 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « génie des équipements agricoles » (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 9 novembre 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « génie des équipements agricoles » (en vigueur)