Arrêté du 4 décembre 2023 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 5 décembre 2023 au 18 mars 2024.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 4 décembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 14 mars 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène (abrogation programmée, abrogé)
  • Arrêté du 26 avril 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène (abrogé)
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