Article 6

Article en vigueur depuis le 20 février 2026, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 14 décembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 23 décembre 2023 au 17 juillet 2025 (modifiée)
• Rédaction du 17 juillet 2025 au 20 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art. 6
• Rédaction du 20 février 2026 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 29 janvier 2026 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er janvier 2027 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 août 2026 - art. 6

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » (en vigueur)
• Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)