Article en vigueur depuis le 20 février 2026, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 14 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000053507279
Texte parentLEGITEXT000048664086
Référencearticle 6 de l'arrêté du 14 décembre 2023 (version du 20 février 2026)Légifrance →
1. Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière”.
2. Pour l'application de l'article 3 du présent arrêté, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur.
Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 29 janvier 2026 (NOR : ESRS2536010A), ces dispositions s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
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