Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 10 juillet 2026.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 12 février 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 21 février 2021 au 1er février 2024 (modifiée)
• Rédaction du 1er février 2024 au 10 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2024 - art. 15
• Rédaction depuis le 10 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2026 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitudes applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et de l'espace (en vigueur)