Article 2

Article abrogé, en vigueur du 3 mars 2024 au 6 février 2025.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 22 février 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 3 mars 2024 au 6 février 2025 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 janvier 2025 relatif au calendrier 2025 de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 6 mars 2025 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2025 relatif au calendrier 2025 de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur (en vigueur)