Article 1

Article en vigueur depuis le 18 mars 2024.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 15 mars 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 18 mars 2024 (en vigueur)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 1er décembre 2015 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur)