Article 2

Article en vigueur depuis le 31 mars 2024.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 5 février 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 11 février 2016 au 15 juillet 2017 (modifiée)
• Rédaction du 15 juillet 2017 au 19 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2017 - art. 2
• Rédaction du 19 mars 2023 au 31 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2023 - art. 3; Arrêté du 9 mars 2023 - art. 4
• Rédaction depuis le 31 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 mars 2024 - art. 6

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 12 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 5 février 2016 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 5 février 2016 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée et de l'arrêté du 28 octobre 2013 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne de moins de 12 centimètres (en vigueur)
• Arrêté du 14 mars 2024 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée en Méditerranée et dans les eaux douces des bassins Rhône-Méditerranée et Corse (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 6 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 14 mars 2024 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée en Méditerranée et dans les eaux douces des bassins Rhône-Méditerranée et Corse (en vigueur)