Article 6

Article en vigueur depuis le 17 juillet 2025, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 12 mars 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 6 avril 2024 au 17 juillet 2025 (modifiée)
• Rédaction du 17 juillet 2025 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art. 5
• Rédaction depuis le 1er janvier 2027 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 août 2026 - art. 6

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Bioanalyses en laboratoire de contrôle » (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)