Arrêté du 16 avril 2024 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 18 avril 2024.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 16 avril 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (6)

  • Arrêté du 14 novembre 2019 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles (abrogé, modifié par 4 textes)
  • Arrêté du 16 avril 2024 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2019 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles (en vigueur)
  • Arrêté du 21 février 2023 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2019 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles (en vigueur)
  • Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2019 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles (en vigueur)
  • Arrêté du 9 août 2022 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2019 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles (en vigueur)
  • Arrêté du 8 avril 2025 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles (en vigueur)
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