Arrêté du 28 mai 2024 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 23 juin 2024 au 2 juillet 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 28 mai 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 11 juin 2025 fixant le montant annuel des composantes indemnitaires créées par l'article 2 du décret n° 2022-1166 du 22 août 2022 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)
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