Article 2

Article en vigueur depuis le 31 janvier 2026.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 3 juillet 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 8 juillet 2024 au 20 octobre 2024 (modifiée)
• Rédaction du 20 octobre 2024 au 31 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 31 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2026 - art. 3

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 10 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2026 portant diverses dispositions relatives au diplôme national supérieur professionnel de musique, au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique et au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)