Article Annexe

Article en vigueur depuis le 12 octobre 2025.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 7 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 mai 2025 au 12 octobre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 mai 2025 - art. 1 (V)
• Rédaction depuis le 12 octobre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 octobre 2025 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 16 mai 2025 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur » (en vigueur)
• Arrêté du 8 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 16 mai 2025 relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de réadaptation cardiaque connecté : le futur » (en vigueur)